Trump a demandé la « non-publication » du livre de Michael Wolff « Fire and Fury: Inside The Trump White House »

N’est-il pas drôle notre « ami » Donald Trump demander la « non-publication » du livre de Michael Wolff, « Fire and Fury: Inside The Trump White House », qui fait les choux gras de la presse américaine depuis quelques jours?

Ce livre est un recueil de témoignages et d’anecdotes sur la campagne de Trump et sa gestion du pouvoir exécutif depuis son élection, et ça à l’air très croustillant, puisqu’on y apprends notamment le « secret » de sa coiffure.

Outre cet aspect polémique, ce qui est intéressant dans cette affaire est qu’elle met en lumière la conception anglo-saxonne de liberté d’expression et des « délits » qui lui sont rattachés, conception très différente de la nôtre puisque la diffamation, par exemple, n’est justement pas un délit.

Il faut savoir qu’aux USA, même dans le cas où un tribunal condamne pour diffamation, aucune sanction pénale n’est infligée, et il appartient au plaignant de démontrer l’intention de nuire du défendeur, contrairement à ce qui a cour en France. Si tort causé il y a eu, la réparation est publique, via  par exemple une annonce légale, et pécuniaire via des dommages intérêts. Il s’agit donc d’une procédure civile et non pas pénale.

Quant à faire interdire la publication d’un livre, autant uriner dans un instrument à cordes frottées: le sacro-saint 1er amendement rend cette éventualité parfaitement improbable.

Ce que l’avocat de Trump a envoyé est une lettre de « cease and desist », c’est à dire une lettre par laquelle il est demandé à l’auteur et à son éditeur d’arrêter une activité potentiellement illégale (cease), la publication de ce livre, et de ne pas recommencer (desist), cette procédure s’appliquant surtout aux problématiques de propriété intellectuelle.

C’est en l’espèce une mesure d’intimidation, qui ne refroidira ni l’éditeur ni l’auteur, qui ne risquent pas grand chose, y compris en terme de dommages et intérêts, car Donald Trump va devoir prouver que chaque fait contenu dans ce livre est non seulement non-avéré mais a été publié dans le but express de lui nuire. Autant dire que c’est tout bonnement impossible.

En France, la loi sur la presse pose exactement le contraire: il appartient à la personne poursuivie pour diffamation ou injure de prouver qu’il n’y a pas eu diffamation ou injure. C’est l’un des rares cas où il existe une présomption de culpabilité, c’est pour cela que seul le juge du fond peut en juger. Ce qui a par exemple pour conséquence que le « délit d’outrage sexiste immédiatement verbalisable à un tarif disuasif » voulu par Macron est une argutie totale car des paroles relèvent de la seule iberté d’expression, sur laquelle le seul Juge peut statuer.

Comme le fait remarquer avec humour Maître de Castelnau:

 » Dans la hiérarchie des infractions, la plus grave est le crime, justiciable de la cour d’assises, vient ensuite le délit jugé par le tribunal correctionnel, et enfin la contravention relevant de la compétence du tribunal de police. Fort bien, donc, s’il s’agit d’un délit, ce nouvel « outrage sexiste » relèvera d’un passage en correctionnelle ? Ah oui mais non, puisqu’on nous dit qu’il sera verbalisé immédiatement. Ce qui n’est possible que pour les contraventions justiciables d’une amende de composition, comme les infractions les moins graves au code de la route. Où la simple constatation irréfutable par agent assermenté (stationnement gênant, franchissement de ligne jaune, traversée en dehors des clous …) d’une infraction au code de la route permet d’infliger une amende sans qu’il soit besoin de passer devant un juge. Par conséquent déjà, « délit » et « verbalisable immédiatement, avec montant dissuasif », ça ne va pas ensemble et c’est même carrément contradictoire. (…)

La loi réprime déjà les injures publiques et nous disposons d’une jurisprudence abondante. En revanche qu’est-ce qu’un « outrage » ? La langue française recèle des trésors d’injures et d’insultes de nature à concurrencer le répertoire du capitaine Haddock. Dont beaucoup ont comme caractéristique le double, voire le triple sens. Et comme à tout cela, il faut ajouter la subjectivité de la personne qui reçoit les paroles en cause, un malentendu est vite arrivé. Faudra-t-il établir une nomenclature que les gardiens de la paix auraient toujours sur eux ? Alors je conseillerais désormais à tous ceux souhaitant dire une gentillesse, d’attendre soigneusement le tête-à-tête, et de vérifier l’absence de micros avant de l’ouvrir. Et de ne surtout pas croire celles qui après avoir acclamé la campagne #balancetonporc, semblant se raviser, viennent vous dire qu’elles adorent les compliments, les fleurs, qu’on leur tienne la porte, et que l’on paye au restaurant. Vouloir dire « Madame vous êtes charmante » à Caroline de Haas, serait le symptôme irréfutable de tendances suicidaires. »

 

 

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